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... Conférence de l'ACPR du 8 juin 2018 - Après-midi - Duration: 2:26:11. La résolution a pour mission de limiter lâimpact des défaillances bancaires sur la stabilité financière, de protéger les déposants et dâéviter le recours aux aides dâÃtat. endobj
Conférence chaire ACPR/ ANR sur la stabilité du financement et la réglementation financière Paris, 20 décembre 2019. Programme. %PDF-1.5
François Villeroy de Galhau Introduction . Lâ écart maximale sera quelques minutes. Conférence ACPR du 21 juin 2019. Replay de la conférence. Programme. Publié le 21/06/2019; FR; PDF (413.94 Ko) ... Introduction de Bernard Delas, vice-président de lâACPR. ATTENTION : Pour les personnes rencontrant des problèmes de lecture de la vidéo, veuillez ouvrir le lien sous un autre navigateur (Mozilla Firefox, Google Chrome...), Journée-conférence de lâAutorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), LA SUPERVISION FINANCIÃRE ET LE RÃLE DES AUTORITÃS NATIONALES EN EUROPE, 08h30 â 09h00 Accueil â enregistrement, 09h00 â 09h15 Ouverture, François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France, 09h15 â 09h30 Discours introductif, Mario Draghi, Président de la Banque centrale européenne, 09h30 â 10h30 Table ronde 1 â La supervision bancaire dans lâUnion Bancaire Européenne, Un système fondé sur la collaboration entre la BCE et les superviseurs nationaux qui a fait ses preuves, mais qui peut, et doit être encore amélioré, Marie-Anne BarbatâLayani, Directrice générale de la Fédération bancaire française, Tom Dechaene, Directeur de la Banque nationale de Belgique, Ãdouard FernandezâBollo, Secrétaire général de lâACPR, Jean-Pierre Mustier, Chief Executive Officer, UniCredit, Modérateur : Danièle Nouy, Présidente du Conseil de surveillance prudentielle (BCE), 10h30 â 11h00 Questions / discussion, 11h00 â 11h15 Pause-café, 11h15 â 12h15 Table ronde 2 â La supervision des organismes dâassurance en Europe. ICCR and MCMA. 27 juin : Complémentaire santé : La proposition de loi remet aussi la question du tiers payant sur le tapis et promet de lourds chantiers techniques. Conférence de lâACPR â Paris, 16 juin 2016 Mesdames, Messieurs, Je suis très heureux dâêtre parmi vous pour conclure cette première partie de la conférence de lâACPR. The 5th Asian Conference on Pattern Recognition (ACPR 2019) took place on 26-29 November 2019 at Auckland, starting with a welcome reception on the evening of 25 November. Gouverneur de la Banque de France et président de l'ACPR. 21 juin: Conférence de lâACPR consacrée à la lutte contre le blanchiment et à lâactualité de la supervision en assurance. RDV Roam 2019 - maison de l'assurance 22/1/2019 Comment transformer le droit en opportunité ? %����
The International Conference on the Use of Computers in Radiation Therapy and the International Conference on Monte Carlo Techniques for Medical Applications . 14h30 - Comment se préparer à Solvabilité II ? The ranking was created by Australian deans and the Australian Computing Research and Education Association of Australasia (CORE). La question des nouvelles réglementations bancaires, qui a été explorée ce matin, suscite actuellement des inquiétudes : ACPR 2019 solicits high-quality original research for publication in its main conference and co-located workshops. L'ACPR est chargée de la supervision des secteurs bancaires et d'assurance. Retour sur la conférence de l'ACPR du 21 juin 2019 Article juridique - Article du 15/10/19 Le Palais Brongniart a accueilli le 21 juin dernier une conférence organisée par l'ACPR autour de deux grandes thématiques : la supervision en assurance et l'actualité LCB-FT. Elle conduit également une politique active de coopération avec ses homologues étrangers. ",#(7),01444'9=82. La conférence sera retransmise en direct sur le site internet de l'ACPR : www.acpr.banque-france.fr . ... ACPRâ¦
$.' ACPR is a premier-level international conference that brings together researchers working in ⦠Conférence de l'ACPR - Paris, le 4 décembre 2019 « Comprendre les défis d'aujourd'hui pour mieux protéger le client demain » Discours d'introduction de Bernard Delas, Vice - Président de l'ACPR. Acad. François Villeroy de Galhau. La Commission des sanctions, organe disciplinaire de lâACPR, est chargée dâinstruire les procédures ouvertes par le Collège de lâACPR et, le cas échéant, de sanctionner les manquements. 21/03/2019 CONFÉRENCE DE LâACPR Vendredi 21 juin 2019 Palais Brongniart Actualité de la supervision en assurance 1 Actualité de la lutte contre le blanchiment des ⦠Romain Bouriel, superviseur du pôle Assurance santé, Prévoyance, service Informations et Réclamations à lâACPR, Karine Langellier, superviseur du pôle Assurance vie, service Informations et Réclamations à lâACPR et, Ronan Loriot, superviseur du pôle Banques, service Informations et Réclamations à lâACPR. Le point de vue de Frédéric Oudéa, président de la FBF (lien vers la vidéo présentée lors de la conférence). This conference ranking has been created as part of the Excellence in Research in Australia (ERA). Bilan de lâexercice 2014 de préparation du marché français : Prochaines étapes de la préparation en 2015. Conférence animée par Ivan Odonnat, adjoint au Directeur général de la Stabilité financière et des Opérations à la Banque de France, et Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de lâACPR 16 juin ⦠Fr. Consulter ABE-InfoService (ABEIS), Formuler une réclamation vis-à -vis d'un professionnel, Vérifier si un professionnel est agréé / immatriculé, Consulter les alertes de lâACPR sur des arnaques, Les contrôles de l'ACPR relatifs aux pratiques commerciales, Questionnaire sur la protection de la clientèle et les pratiques commerciales, Rapport annuel obligatoire relatif aux contrats dâassurance vie en déshérence et aux contrats dâassurance-vie dont les prestations sont liées à la cessation dâactivité professionnelle, Annexe au rapport sur le contrôle interne sur lâinclusion bancaire, Principes de la protection de la clientèle et missions de l'ACPR, Travaux de l'ACPR en matière de protection de la clientèle, Publications de lâACPR en matière de protection de la clientèle, Publications dans la revue de l'ACPR - protéger la clientèle, Rapport annuel ACPR - rubrique protection de la clientèle, Règles professionnelles et bonnes pratiques constatées ou recommandées par l'ACPR, Accords de coopération avec les autorités nationales, Séminaire mensuel de la Chaire ACPR «Régulation et risque systémique». CONSULTEZ LA REDIFFUSION DE LA CONFERENCE ! endstream
La conférence est animée par Bertrand Peyret, directeur de la 2e direction du Contrôle des assurances à lâACPR. Réunion en présence de M. Jacques Evrard, CEO et Maurice Vermeesch, Honorary Vice-Chairman et Michael Stenger, Conseiller. Conférence animée par Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de lâACPR Enjeux et points de vigilance sur les aspects quantitatifs. x��V�n�F}'���e �w���a �� E����>8}`e�Q@�)E���~J�"�-�&��5@q�ܝ33g����;8==�^�� qv��s�\Ŀ�ƀ��0P��P����"%��-�{1K~�%py� � `� x��~��,TdNr��-8!y����{��r�2J)܈��k�%�K�4��s'a�0KN^?d����G�Z� '�>8��̒���\�Z\#M�T�hh�}�B�ԃ������̶�{��#z���\ďPcZ��K�� Présentation de la démarche du pôle FinTech Innovation de lâACPR : Organisation de lâAMF et première tendances observées : FinTech/InsurTech - les tendances de marché : Les travaux internationaux sur les FinTech/InsurTech et lâinnovation digitale : Points dâattention sur les questions dâagrément et dâautorisation des nouveaux acteurs : Les enjeux liés à la supervision des FinTech : Ãvolutions technologiques et protection de la clientèle - les actions de lâACPR : Innovations et sécurité des paiements : La démarche dâinnovation à la Banque de France : Commercialisation des contrats dâassurance santé : Point sur le financement par crédit affecté de certaines activités spécifiques : Déliaison assurance emprunteur - crédit immobilier : Les composantes de lâagenda "post-crise" du Comité de Bâle : La revue de lâapproche IRB du risque de crédit : Point sur lâélaboration des plans de rétablissement des établissements supervisés par lâACPR : Travaux sur la résolution bancaire prévus en 2016 et 2017 : Table ronde sur les plans de rétablissement : La qualité des données en assurance et en banque : La qualité des données en banque : la vision de la BCE : La qualité des données en banque : le point de vue de lâACPR : Les risques liés à lâusage des technologies de lâinformation : Cyber-sécurité : état des menaces et attentes des superviseurs : Veille des pratiques commerciales par le prisme des réclamations du public : Chaînes de distribution : rôles et responsabilités : Loi Eckert : un nouveau dispositif contre la déshérence dans le secteur bancaire : Convention AERAS : mise en Åuvre et dernières avancées : Présentation des travaux de la Commission consultative de lutte contre le blanchiment (CCLCB) : Vers des règles en matière de transformation, de levier et de risque de taux, Les dernières évolutions en matière de résolution, Actualités : la finalisation du cadre réglementaire, les exercices de préparation et les premières candidatures, Les groupes, la gouvernance et lâORSA sous Solvabilité II. 21/03/2019. Support de conférence 21 juin 2018 1 Contact : Marie-Agnès NICOLET Regulation Partners Présidente fondatrice 35, Boulevard Berthier 75017 Paris marieagnes.nicolet@regulationpartners.com +33.6.58.84.77.40 / +33.1.46.22.65.34 Retrouvez les vidéos des interventionsIntroduction de Christian Noyer , gouverneur de la Banque de France et président de lâACPRLe contrôle des pratiques commerciales en assurance et en banque- Ãvolutions réglementaires européennes : crédit immobilier, intermédiation en assurance, conflits dâintérêt, document d'information-cléâ¦- Intermédiation : nouveaux canaux de distribution / nouveaux acteurs : comparateurs, vente en ligne, intermédiation en opérations de banque- Contrats non réclamés en assurance vie Introduction d'Ãdouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de lâACPRServices de paiement et de monnaie électronique : nouveaux enjeux- Mise en oeuvre des nouvelles réglementations : agrément et contrôle- Nouvelles activités : monnaie locale, monnaie virtuelle, financement participatif â crowdfunding, marketplaces- Actualité européenne. <>
Conference of Montreal . Replay de la conférence. : Bertrand Couillault, Adjoint au directeur dâÃtude et dâAnalyse des risques de lâACPR et Marie-Lorraine Vallat, Chef de brigade, Organismes mutualistes de l'ACPR, Principaux points de vigilance sur le plan quantitatif : Ãvelyne Massé, Directrice des Contrôles spécialisés et transversaux de lâACPR et Younes Chenguir, Adjoint au chef de la Cellule modèles internes de l'ACPR, Point dâétape sur les revues de Solvabilité II : Jean Nicolini, Adjoint au chef du service des Affaires internationales assurances de l'ACPR, Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT) : points de vigilance sur les nouvelles lignes directrices : Audrey Sudara-Boyer, Chef du service du Droit de la lutte anti-blanchiment et du Contrôle interne de l'ACPR. Bonjour à tous, Cette semaine, je partage avec vous les temps forts de la matinée consacrée à lâ Actualité de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), lors de la Conférence annuelle de lâACPR du 21 juin dernier au Palais Brongniart. Prof. Dr. Dan Mircea Enescu PreÈedinte Congres ACPR 2019 PreÈedinte în ExerciÈiu AsociaÈia Chirurgilor Plasticieni din România - A.C.P.R. ACPR, le 21/06/2019 LâACPR a publié le support de la présentation sur le thème « Actualités de la supervision en assurance » lors de la conférence du 21 juin 2019 Accéder au support Pour renforcer encore la performance de ses équipes, lâACPR lance un ambitieux plan de recrutements en 2019 avec plus de 100 postes à pourvoir. 1 0 obj
LâAutorité de contrôle prudentiel et de résolution exerce une surveillance permanente de lâensemble des organismes du secteur bancaire et des assurances. What drives the expansion of the peer-to-peer lending ? La conférence a été animée par Romain Paserot, chef de projet Solvabilité II et directeur du Contrôle des assurances à lâACPR. Discours introductif de Jean-Marie Levaux, vice-président de l'ACPR, Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l'ACPR, Visionnez l'intégralité de la conférence en vidéo, Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, Paiement contribution pour frais de contrôle, Liste des agréments et des retraits d'agréments, Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, Signaler à l'ACPR un manquement ou une infraction, Notifier à lâACPR un incident opérationnel ou de sécurité majeur (prestataires de services de paiement), Vous êtes un professionnel du secteur de la banque ou de lâassurance, Missions et actions de l'ACPR en faveur de la protection de la clientèle, Evénements de la Commission des Sanctions, Cadre réglementaire applicable à la résolution, Cadre institutionnel applicable à la résolution, Déposants protégés en cas de renflouement interne ("bail in"), Fonds de résolution financés par les contributions des établissements, Fonds de résolution utilisés pour soutenir les actions de résolution, Coopérer avec les autorités étrangères, Analyse et supervision du risque climatique, Protection de la clientèle à l'international, Direction des contrôles spécialisés et transversaux, Direction du contrôle des pratiques commerciales, Direction d'étude et d'analyse des risques, Direction des ressources humaines et des moyens, Superviser le secteur bancaire dans le cadre du MSU, Protéger la clientèle et renforcer la stabilité du secteur, Apporter une vision globale du système financier, La formation restreinte du Collège de supervision, Les mesures pouvant être prises par le Collège de Supervision, Chiffres du marché français de la banque et de l'assurance, Agrément, autorisation ou enregistrement, Succursale dâétablissement de crédit de pays tiers, Etablissement de paiement et prestataire de service dâinformation sur les comptes, Compagnie financière holding et Compagnies financières holding mixtes, Agent prestataire de services de paiement, Ãtablissement de crédit, société de financement et entreprise dâinvestissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille, Ãtablissement de paiement et établissement de monnaie électronique, Autorisations relatives aux SGAM, SGAPS et UMG, Fonds de garantie compétents en cas de défaillance dâentreprises dâassurance, Dirigeants et responsables de fonctions clés, Marge de solvabilité des organismes de retraite professionnelle supplémentaire, Entités systémiques du secteur bancaire, Signaler à lâACPR un manquement ou une infraction, Publications relatives au contrôle bancaire, Entités systémiques du secteur assurantiel, Réglementation générale des assurances, Pilier 2 : Evaluation interne des risques et de la solvabilité (ORSA), Pilier 3: informations à destination du public et superviseur, Organismes soumis au régime Solvabilité II, Organismes non soumis au régime Solvabilité II, Concertation avec les personnes assujetties, Participation de l'ACPR aux travaux internationaux, Liens vers les sites des autres autorités nationales compétentes en matière de LCB-FT, Instructions de l'ACPR en matière de LCB-FT, Lignes directrices, principes d'application sectoriels, positions et avis, Documents de nature explicative communs aux secteurs de la banque et de lâassurance, Documents de nature explicative spécifiques aux secteur bancaire et assurantiel, Mise en correspondance des évaluations de crédit établies par les organismes externes d'évaluation du crédit pour le risque de crédit et les positions de titrisation, Publications relatives au contrôle des assurances, Des informations pratiques sur lâassurance, la banque ou lâépargne ? Conclusion de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de lâACPR. Titane: 2018/11/16 : 17-21 juin 2019 - 5th International Conference on Advances in Solidification Processes (ICASP-5) - 5th International Symposium on Cutting Edge of Computer Simulation of Solidification, Casting and Refining (CSSCR-5) les rediffusions de la journée Conférence du 23 novembre. Au cours de cet évènement, les deux unions se sont engagées à renforcer leur partenariat dans le secteur agricole, appuyé par la co-signature dâune déclaration politique et un agenda dâactions. ... 21⦠LâACPR communique régulièrement sur son activité via la publication de textes de référence, d'analyses thématiques, d'études et de sa revue. AÈ fi onorat sÄ vÄ am alÄturi la ediÈia 2019 a Congresului ACPR Èi vÄ invit sÄ vÄ aduceÈi contribuÈia dumneavoastrÄ ÈtiinÈificÄ la programul evenimentului. La conférence est animée par Ivan Odonnat, adjoint au Directeur général de la Stabilité financière et des Opérations à la Banque de France, et Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de lâACPR. Kevin Guibert, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à lâACPR, Alexandre Lagarnaudie, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à lâACPR. Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de lâACPR. 2 0 obj
FALSB Conference 2019, June 20 and 21 - L'association Association Française Droit & Management organise 1 conférence à PARIS - Réservez vite en ligne - Billetterie sécurisée dédiée aux événements associatifs ... établissement de paiement agréé par lâACPR en ⦠All accepted papers will be published in Springer\âs Lecture Notes in Computer Science (LNCS, indexed in the ISI Conference Proceedings Citation Index, Scopus, EI Engineering Index, Google Scholar, DBLP, etc. stream
La conférence est animée par Anne-Marie Moulin, adjointe du directeur des Affaires juridiques, et Bruno Longet, directeur des Contrôles spécialisés et transversaux de l'ACPR. Vous pourrez suivre la conférende dès 9h sur notre site internet. IEEE Conferences Committee formulates and recommends actions, strategies, and policies for IEEE conferences. Arielle Dalens, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à lâACPR. Bruno Dalles Lâévolution des risques de BC-FT et lâactivité déclarative des organismes . Introduction de Jean-Marie Levaux, vice-président de l'ACPR, Actualités réglementaires : état des lieux des travaux européens et de la transposition au niveau national. Le pôle commun à l'ACPR et à l'AMF, créé en 2010, a publié, le 18 juin 2019, son rapport annuel 2018, année marquée par l'avancement de plusieurs chantiers clés pour la protection de la clientèle du secteur financier. Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de lâACPR. La conférence est animée par Sandrine Lemery, secrétaire générale adjointe de lâACPR. ���� JFIF ` ` �� C endobj
Les représentants de l'ACPR interviennent fréquemment lors de séminaires et de conférences. sous-directeur adjoint de lâANSSI (lâAgence nationale de sécurité des systèmes dâinformation) pour les relations extérieures et la coordination. 9h00 : introduction de François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France et président de l'ACPR. Intervenants. Les inscriptions à la conférence de l'ACPR du 22 novembre 2017 sont closes. endobj
Matin : Actualité de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) Vendredi 21 juin 2019. Les horaires du calendrier de juin 2019 peuvent dévier un peu si vous par exemple habitez dans lâouest ou lâest de la france. Délégation du collectif Luxury Estates Mauritius en vue dâune éventuelle collaboration avec la CBL-ACP et un sponsoring lors de notre événement du 14/05/19. Discours de Bernard Delas du 21 juin 2019. La troisième conférence ministérielle entre lâUnion Africaine et lâUnion Européenne a eu lieu à Rome le 21 juin 2019. June 17-21, 2019 Montreal, Canada Registration. 9h00 Introduction de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de l'ACPR, 14h30 Introduction de Bernard Delas, vice-président de l'ACPR. La conférence est animée par Romain Paserot, chef de projet Solvabilité II et directeur de la 2e direction du Contrôle des assurances à lâACPR. By pa_super_admin Partelya_FR 28 juin 2019 LâAutorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) a organisé le 21 juin un séminaire sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). 4 0 obj
L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution délivre les agréments et les autorisations aux agents financiers et des organismes d'assurance. Changer dâère : réchauffement climatique et finance ... Paris le 20 et 21 juin 2005 - Version anglaise ; Séminaire de Recherche <>
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VÄ aÈtept cu drag! 30 juin 2019: 5:50: 21:58: 16h 8m: Le lever ou le coucher du soleil est calculé dans la ville Paris. Elle contribue ainsi activement à la définition des standards internationaux et à lâélaboration de la réglementation européenne. La conférence est animée par Fabrice Pesin, secrétaire général adjoint de lâACPR. <>
La conférence est animée par Patrick Montagner, secrétaire général adjoint de lâACPR. ). Le 2 octobre 2019, lâAutorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a publié une analyse transversale concernant le pilotage consolidé du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) des groupes bancaires et assurantiels. Conference Call for Papers. PROGRAMME. AIN�.����i��;'P�ȡ�qH��h��{�j�ܰ��7W���|��%[\B�;,�%��Q�p4QoT�]V�\��1����=B^�G�sKcM���ǜ=7:�q���Q�ug�K��U9̠����(�(���z�)@��B����7A���A��N�A�Я��,/o��v
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Comme tous les ans depuis sa création en 2010, le Pôle commun présente son rapport annuel à l'occasion d'une conférence de presse. Source 5th Asian Conference on Pattern Recognition (ACPR 2019) Accepted Papers Congratulations to the authors of the following papers, which have been accepted for the ACPR 2019 conference. 10-14 juin 2019: 14th World Conference on Titanium (Titanium2019) www.titanium2019.com: Nantes: Asso. It provides oversight for conference-related activities, has jurisdiction over all 1,900+ IEEE global conferences, and ensures compliance per all IEEE Policies - Section 10 (PDF, 1 MB).. LâACPR participe aux principales instances internationales et européennes en matière bancaire et dâassurance. Visit Site. Lâexternalisation sous Solvabilité II : Quelles priorités en matière de sécurité des systèmes dâinformation : Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT) : points de vigilance au vu des questionnaires sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme : Point sur lâévolution de la BRRD : Olivier Jaudoin, directeur de la Résolution à lâACPR, La préparation de la résolution pour les institutions significatives : Gaëtan Viallard, chef dâunité au Conseil de résolution unique, La préparation de la résolution pour les institutions moins significatives : Carine Henry, chef du service des Banques commerciales et Questions européennes à la direction de la Résolution à lâACPR, La résolution des assurances : Eric Molina, chef du service des Banques coopératives et Questions internationales à la direction de la Résolution à lâACPR, La résolution des CCP : David Blache, adjoint au directeur de la Résolution à lâACPR, David Blache, adjoint au directeur de la Résolution à lâACPR, Thierry Dissaux, président du Fonds de garantie des dépôts et de résolution, Nicolas Fleuret, associé, Risk Advisory, Deloitte Conseil, Gaëtan Viallard, chef dâunité au Conseil de résolution unique, Frédéric Visnovsky, Secrétaire général adjoint de lâACPR. Elle veille à la préservation de la stabilité du système financier et à la protection des clients. Les assureurs face au marché unique : quelle stratégie ? jeudi 05 juin 2014 à 14 h 30 ACCUEIL; ... Téléchargez l'invitation . 2075 Robert-Bourassa Blvd., Suite 900 Montréal, Québec H3A 2L1 Canada Telephone: +1 514 871-2225 Toll-free phone: 1 866 865-2225 ⦠The rankings range from A (=best) to C (=worst). Benoît Ehret, adjoint au chef du service de Veille sur les contrats et les risques à lâACPR, Sylvie Favier, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à lâACPR. Anne de Tricornot Aubouin, chef du service de Contrôle des intermédiaires, direction du Contrôle des pratiques commerciales à lâACPR. stream
Matin. LâACPR veille à la préservation de la stabilité du système financier et à la protection des clients, assurés, adhérents et bénéficiaires des personnes soumises à son contrôle.
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